BRUGGER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 63,6 k€
- Effectif
- Non publié
BRUGGER est une SCI immatriculée le 4 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 653 581. Le siège social de l'entreprise se trouve 356 av de Champlain Orange, 84100 Orange. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE BRUGGER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BRUGGER
INSEE- Dénomination
- BRUGGER
- SIREN
- 433 653 581
- SIRET (siège)
- 433 653 581 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR53433653581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 653 581
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 63 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 décembre 2000
- Siège social
- 356 AV DE CHAMPLAIN ORANGE, 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUGGER
ACHAT VENTE LOCATION IMMEUBLE
Finances de BRUGGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUGGER
INSEEÉtablissements de BRUGGER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
433 653 581 00010 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de BRUGGER
INPIComptes annuels de BRUGGER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUGGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUGGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUGGER. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 05 août 2025 · N° 24/00184
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 novembre 1999 · N° 97-44.667
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUGGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUGGER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 décembre 2000
Questions fréquentes sur BRUGGER
Quel est le numéro SIREN de BRUGGER ?
Le numéro SIREN de BRUGGER est 433 653 581. Le SIRET de son siège social est 433 653 581 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53433653581.
Qui dirige BRUGGER ?
BRUGGER est dirigée par PHILIPPE BRUGGER, gérant.
Où se situe le siège social de BRUGGER ?
Le siège social de BRUGGER est situé 356 av de Champlain Orange, 84100 Orange.
BRUGGER est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUGGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUGGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGGER.
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