BRUGUET Frédéric
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 941 953 523, BRUGUET Frédéric est un entrepreneur individuel créé le 13 mars 2025. Son siège social est situé 77 AV Michelet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BRUGUET Frédéric
INSEE- Dénomination
- BRUGUET Frédéric
- SIREN
- 941 953 523
- SIRET (siège)
- 941 953 523 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30941953523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 953 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 mars 2025
- Siège social
- 77 AV Michelet, 93400, Saint-Ouen-sur-Seine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BRUGUET Frédéric
LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel)
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Établissements de BRUGUET Frédéric
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93400 Saint-Ouen-sur-SeineSiègeActif
941 953 523 00011 · ouvert le 04 avril 2023 · NAF 6820A
Conformité de BRUGUET Frédéric
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGUET Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUGUET Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUGUET Frédéric
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 2025
Questions fréquentes sur BRUGUET Frédéric
Quel est le numéro SIREN de BRUGUET Frédéric ?
Le numéro SIREN de BRUGUET Frédéric est 941 953 523. Le SIRET de son siège social est 941 953 523 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30941953523.
Où se situe le siège social de BRUGUET Frédéric ?
Le siège social de BRUGUET Frédéric est situé 77 AV Michelet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.
BRUGUET Frédéric est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUGUET Frédéric est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUGUET Frédéric est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGUET Frédéric.
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