BRULE DOMINIQUE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BRULE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1990, identifié par le SIREN 407 804 608. Le siège social de l'entreprise se trouve La Sancerie, 35150 Brie. BRULE DOMINIQUE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BRULE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BRULE DOMINIQUE
- SIREN
- 407 804 608
- SIRET (siège)
- 407 804 608 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75407804608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 804 608
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1990
- Siège social
- LA SANCERIE, 35150, BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRULE DOMINIQUE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BRULE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35150 BRIESiègeActif
407 804 608 00013 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 6820B
Conformité de BRULE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRULE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRULE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1990
Questions fréquentes sur BRULE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BRULE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BRULE DOMINIQUE est 407 804 608. Le SIRET de son siège social est 407 804 608 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75407804608.
Où se situe le siège social de BRULE DOMINIQUE ?
Le siège social de BRULE DOMINIQUE est situé La Sancerie, 35150 Brie.
BRULE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRULE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRULE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULE DOMINIQUE.
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