CheckersProcédures

BRULE MARCEL

Active
Siren431 585 264Entrepreneur individuelCréée le 14 février 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 585 264, BRULE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 14 février 2000. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de BRULE MARCEL

Dénomination
BRULE MARCEL
SIREN
431 585 264
N° TVA intracommunautaire
FR95431585264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 585 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
14 février 2000
Établissements
0
Statut
Active

Finances de BRULE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRULE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRULE MARCEL

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de BRULE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRULE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRULE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRULE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRULE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2000

Questions fréquentes sur BRULE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRULE MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRULE MARCEL est 431 585 264. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95431585264.

BRULE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRULE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRULE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULE MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France