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BRUN FREDERIQUE

Active
Siren903 678 373Entrepreneur individuel26240 SAINT-BARTHELEMY-DE-VALSCréée le 21 septembre 20211 ou 2

4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Documents
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 903 678 373, BRUN FREDERIQUE est un entrepreneur individuel créé le 21 septembre 2021. Elle est domiciliée 11 rue du Vercors, 26240 Saint-Barthelemy-de-Vals. BRUN FREDERIQUE relève du secteur commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z) et emploie 1 ou 2 salariés.

Fiche d'identité de BRUN FREDERIQUE

Dénomination
BRUN FREDERIQUE
SIREN
903 678 373
SIRET (siège)
903 678 373 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76903678373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 678 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Date de création
21 septembre 2021
Effectif
1 ou 2
Siège social
11 RUE DU VERCORS, 26240, SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUN FREDERIQUE

Vente de tabac, librairie, papeterie, carterie, bimbeloterie, confiserie, articles pour fumeurs, cigarettes électroniques, vente de timbres fiscaux et postaux, ventes de recharges téléphoniques, vente de boissons à emporter, relais colis, paiement de proximité, dépôt de pressing, compte Nickel, dépôt de presse et publications, jeux de la Française des jeux vente de tabac, librairie, papeterie, carterie, bimbeloterie, confiserie, articles pour fumeurs, cigarettes électroniques, vente de timbres fiscaux et postaux, ventes de recharges téléphoniques, vente de boissons à emporter, relais colis, paiement de proximité, dépôt de pressing, compte Nickel, dépôt de presse et publications, jeux de la Française des Jeux.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BRUN FREDERIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26240 SAINT-BARTHELEMY-DE-VALSSiègeActif

    903 678 373 00015 · ouvert le 21 septembre 2021 · NAF 4726Z

Documents juridiques de BRUN FREDERIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2021

  • Acte

Conformité de BRUN FREDERIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN FREDERIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUN FREDERIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUN FREDERIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Début d'activité : 2021-09-21

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2021

Aides publiques de BRUN FREDERIQUE

1 aide de minimis octroyée à BRUN FREDERIQUE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 700 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 12 juin 2026

    700 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BRUN FREDERIQUE

Quel est le numéro SIREN de BRUN FREDERIQUE ?

Le numéro SIREN de BRUN FREDERIQUE est 903 678 373. Le SIRET de son siège social est 903 678 373 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76903678373.

Où se situe le siège social de BRUN FREDERIQUE ?

Le siège social de BRUN FREDERIQUE est situé 11 rue du Vercors, 26240 Saint-Barthelemy-de-Vals.

BRUN FREDERIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUN FREDERIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUN FREDERIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUN FREDERIQUE.

Combien de salariés compte BRUN FREDERIQUE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BRUN FREDERIQUE emploie 1 ou 2 salariés.

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