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BRUNE 14

Active
Siren441 244 399SCI18000 BOURGESCréée le 13 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 244 399, BRUNE 14 est une SCI créée le 13 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Coursarlon, 18000 Bourges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CATHERINE GIRAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRUNE 14

Dénomination
BRUNE 14
SIREN
441 244 399
SIRET (siège)
441 244 399 00024
N° TVA intracommunautaire
FR11441244399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 244 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mars 2002
Siège social
4 RUE COURSARLON, 18000, BOURGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNE 14

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BRUNE 14

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNE 14

CG

CATHERINE GIRAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mars 2002) · 24 ans

KA

KARINE AMARINE

Autre

Depuis la création (13 mars 2002) · 24 ans

Établissements de BRUNE 14

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 18000 BOURGESSiègeActif

    441 244 399 00024 · ouvert le 14 janvier 2019 · NAF 6820B

  • 18110 SAINT-ELOY-DE-GYFermé

    441 244 399 00016 · ouvert le 04 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUNE 14

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 03 février 2016

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de BRUNE 14

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNE 14. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNE 14

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNE 14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUNE 14 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUNE 14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNE 14

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2002

Questions fréquentes sur BRUNE 14

Quel est le numéro SIREN de BRUNE 14 ?

Le numéro SIREN de BRUNE 14 est 441 244 399. Le SIRET de son siège social est 441 244 399 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11441244399.

Qui dirige BRUNE 14 ?

BRUNE 14 est dirigée par CATHERINE GIRAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUNE 14 ?

Le siège social de BRUNE 14 est situé 4 rue Coursarlon, 18000 Bourges.

BRUNE 14 est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNE 14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNE 14 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNE 14.

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