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BRUNEL ARNAUD

Active
Siren501 706 741Entrepreneur individuel59134 LE MAISNILCréée le 17 décembre 2007
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 501 706 741, BRUNEL ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2007. Elle est domiciliée 5 rue du Haut Quesnoy, 59134 Le Maisnil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de BRUNEL ARNAUD

Dénomination
BRUNEL ARNAUD
SIREN
501 706 741
SIRET (siège)
501 706 741 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44501706741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 706 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
17 décembre 2007
Siège social
5 RUE DU HAUT QUESNOY, 59134, LE MAISNIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL ARNAUD

Restauration traditionnelle

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BRUNEL ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNEL ARNAUD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59134 LE MAISNILSiègeFermé

    501 706 741 00011 · ouvert le 17 décembre 2007 · NAF 5610A

Documents juridiques de BRUNEL ARNAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de BRUNEL ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL ARNAUD

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUNEL ARNAUD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 28 octobre 2008. Clôturée le 10 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 septembre 2009 · publié le 24 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 02 avril 2009 · publié le 04 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 28 octobre 2008 · publié le 11 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 octobre 2008 désignant liquidateur Selarl Yvon Périn représentée par Maître Yvon Périn, 74 avenue du Peuple Belge, 59800 Lille. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de BRUNEL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL ARNAUD

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2 avril 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 septembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 octobre 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 octobre 2008 désignant liquidateur Selarl Yvon Périn représentée par Maître Yvon Périn, 74 avenue du Peuple Belge, 59800 Lille. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Immatriculée le 2008-01-07 · Début d'activité : 2007-12-17

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2007

Questions fréquentes sur BRUNEL ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BRUNEL ARNAUD est 501 706 741. Le SIRET de son siège social est 501 706 741 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44501706741.

Où se situe le siège social de BRUNEL ARNAUD ?

Le siège social de BRUNEL ARNAUD est situé 5 rue du Haut Quesnoy, 59134 Le Maisnil.

BRUNEL ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUNEL ARNAUD a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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