BRUNET FRERES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRUNET FRERES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2007, identifiée par le SIREN 494 534 068. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Palais, 79400 Saint-Maixent-l'Ecole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. Elle est dirigée par SEBASTIEN BRUNET, gérant.
Fiche d'identité de BRUNET FRERES
INSEE- Dénomination
- BRUNET FRERES
- SIREN
- 494 534 068
- SIRET (siège)
- 494 534 068 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR20494534068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 534 068
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 26 février 2007
- Siège social
- 11 RUE DU PALAIS, 79400, SAINT-MAIXENT-L'ECOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET FRERES
L'exploitation d'un hôtel restaurant bar brasserie
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Finances de BRUNET FRERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNET FRERES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2023
Gérant
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BRUNET FRERES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79400 SAINT-MAIXENT-L'ECOLESiègeActif
494 534 068 00023 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 5610A
- 79800 SOUDANFermé
494 534 068 00015 · ouvert le 20 mars 2007 · NAF 5510Z
Documents juridiques de BRUNET FRERES
INPIComptes annuels de BRUNET FRERES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNET FRERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BRUNET FRERES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 03 juin 2024 · N° 22/01771
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUNET FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNET FRERES
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Gérant : BRUNET Sébastien ; Gérant : BRUNET Ludovic
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- création
Date d'effet : 26 février 2007
Questions fréquentes sur BRUNET FRERES
Quel est le numéro SIREN de BRUNET FRERES ?
Le numéro SIREN de BRUNET FRERES est 494 534 068. Le SIRET de son siège social est 494 534 068 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20494534068.
Qui dirige BRUNET FRERES ?
BRUNET FRERES est dirigée par SEBASTIEN BRUNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRUNET FRERES ?
Le siège social de BRUNET FRERES est situé 11 rue du Palais, 79400 Saint-Maixent-l'Ecole.
BRUNET FRERES est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET FRERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET FRERES.
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