BRUNET GERARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 414 818 914, BRUNET GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1991. Elle est domiciliée à Caubios-Loos (64230). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BRUNET GERARD
INSEE- Dénomination
- BRUNET GERARD
- SIREN
- 414 818 914
- SIRET (siège)
- 414 818 914 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR07414818914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 818 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 juillet 1991
- Siège social
- 64230, CAUBIOS-LOOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET GERARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BRUNET GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64230 CAUBIOS-LOOSSiègeActif
414 818 914 00015 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0111Z
Conformité de BRUNET GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1991
Questions fréquentes sur BRUNET GERARD
Quel est le numéro SIREN de BRUNET GERARD ?
Le numéro SIREN de BRUNET GERARD est 414 818 914. Le SIRET de son siège social est 414 818 914 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07414818914.
Où se situe le siège social de BRUNET GERARD ?
Le siège social de BRUNET GERARD est situé à Caubios-Loos (64230).
BRUNET GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET GERARD.
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