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BRUNET GERARD

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Siren414 818 914Entrepreneur individuel64230 CAUBIOS-LOOSCréée le 01 juillet 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 414 818 914, BRUNET GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1991. Elle est domiciliée à Caubios-Loos (64230). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUNET GERARD

Dénomination
BRUNET GERARD
SIREN
414 818 914
SIRET (siège)
414 818 914 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07414818914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 818 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
64230, CAUBIOS-LOOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRUNET GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64230 CAUBIOS-LOOSSiègeActif

    414 818 914 00015 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0111Z

Conformité de BRUNET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur BRUNET GERARD

Quel est le numéro SIREN de BRUNET GERARD ?

Le numéro SIREN de BRUNET GERARD est 414 818 914. Le SIRET de son siège social est 414 818 914 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07414818914.

Où se situe le siège social de BRUNET GERARD ?

Le siège social de BRUNET GERARD est situé à Caubios-Loos (64230).

BRUNET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET GERARD.