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EARL TITOU

Active
Siren388 722 241Société civile64230 CAUBIOS-LOOSCréée le 09 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

EARL TITOU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 722 241. Elle est domiciliée chemin du Cépat, 64230 Caubios-Loos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par BERNARD LAYRE, gérant.

Fiche d'identité de EARL TITOU

Dénomination
EARL TITOU
SIREN
388 722 241
SIRET (siège)
388 722 241 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46388722241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 722 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
09 octobre 1992
Siège social
chemin du Cépat , 64230, CAUBIOS-LOOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL TITOU

Exploitation de tous biens agricoles

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Finances de EARL TITOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL TITOU

BL

BERNARD LAYRE

Gérant

Depuis la création (09 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de EARL TITOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64230 CAUBIOS-LOOSSiègeActif

    388 722 241 00014 · ouvert le 19 septembre 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL TITOU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de EARL TITOU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL TITOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL TITOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL TITOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL TITOU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL TITOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL TITOU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1992

Questions fréquentes sur EARL TITOU

Quel est le numéro SIREN de EARL TITOU ?

Le numéro SIREN de EARL TITOU est 388 722 241. Le SIRET de son siège social est 388 722 241 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46388722241.

Qui dirige EARL TITOU ?

EARL TITOU est dirigée par BERNARD LAYRE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL TITOU ?

Le siège social de EARL TITOU est situé chemin du Cépat, 64230 Caubios-Loos.

EARL TITOU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL TITOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL TITOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL TITOU.

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