BRUNET-MORET CLEMENT
Active6820A · Location de logements
BRUNET-MORET CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2015, identifié par le SIREN 820 868 099. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 B All des Soupirs, 85330 Noirmoutier-en-l'Ile. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BRUNET-MORET CLEMENT
INSEE- Dénomination
- BRUNET-MORET CLEMENT
- SIREN
- 820 868 099
- SIRET (siège)
- 820 868 099 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28820868099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 868 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2015
- Siège social
- 31 B ALL DES SOUPIRS, 85330, NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET-MORET CLEMENT
Loueur en meublé professionnel
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Établissements de BRUNET-MORET CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILESiègeActif
820 868 099 00012 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A
Conformité de BRUNET-MORET CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET-MORET CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET-MORET CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET-MORET CLEMENT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2015
Questions fréquentes sur BRUNET-MORET CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de BRUNET-MORET CLEMENT ?
Le numéro SIREN de BRUNET-MORET CLEMENT est 820 868 099. Le SIRET de son siège social est 820 868 099 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28820868099.
Où se situe le siège social de BRUNET-MORET CLEMENT ?
Le siège social de BRUNET-MORET CLEMENT est situé 31 B All des Soupirs, 85330 Noirmoutier-en-l'Ile.
BRUNET-MORET CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET-MORET CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET-MORET CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET-MORET CLEMENT.
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