BRUNET STEPHANE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 433 k€
BRUNET STEPHANE est une société civile immatriculée le 20 mars 2012 sous le numéro SIREN 750 302 309. Elle est domiciliée 1 rue des Chateliers la Coudre, 16370 Breville. BRUNET STEPHANE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par STEPHANE BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BRUNET STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BRUNET STEPHANE
- SIREN
- 750 302 309
- SIRET (siège)
- 750 302 309 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR17750302309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 302 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 433 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 20 mars 2012
- Siège social
- 1 RUE DES CHATELIERS LA COUDRE, 16370, BREVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET STEPHANE
vigne, cultures
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Finances de BRUNET STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNET STEPHANE
INSEEBODACCBRUSSAIGNE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 août 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BRUNET STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16370 BREVILLESiègeActif
750 302 309 00018 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BRUNET STEPHANE
INPIConformité de BRUNET STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUNET STEPHANE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUNET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET STEPHANE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUNET Stéphane ; Associé indéfiniment responsable : BRUSSAIGNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-20 · Début d'activité : 2012-03-01
- création
Date d'effet : 20 mars 2012
Questions fréquentes sur BRUNET STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BRUNET STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BRUNET STEPHANE est 750 302 309. Le SIRET de son siège social est 750 302 309 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17750302309.
Qui dirige BRUNET STEPHANE ?
BRUNET STEPHANE est dirigée par STEPHANE BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRUNET STEPHANE ?
Le siège social de BRUNET STEPHANE est situé 1 rue des Chateliers la Coudre, 16370 Breville.
BRUNET STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET STEPHANE.
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