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BRUS PATRICK

Active
Siren751 020 470Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 22 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2011, identifié par le SIREN 751 020 470. Son siège social est situé 34 Grande-rue Saint Michel, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRUS PATRICK

Dénomination
BRUS PATRICK
SIREN
751 020 470
SIRET (siège)
751 020 470 00017
N° TVA intracommunautaire
FR33751020470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 020 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 décembre 2011
Siège social
34 GRANDE-RUE SAINT MICHEL, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUS PATRICK

Location de logements

Finances de BRUS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUS PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    751 020 470 00017 · ouvert le 22 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2011

Questions fréquentes sur BRUS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUS PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUS PATRICK est 751 020 470. Le SIRET de son siège social est 751 020 470 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33751020470.

Où se situe le siège social de BRUS PATRICK ?

Le siège social de BRUS PATRICK est situé 34 Grande-rue Saint Michel, 31400 Toulouse.

BRUS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUS PATRICK.

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