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BRUSSET NICOLAS

Active
Siren383 536 026Entrepreneur individuel25430 VELLEVANSCréée le 30 septembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUSSET NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 1991 sous le numéro SIREN 383 536 026. Le siège social de l'entreprise se trouve à Vellevans (25430). BRUSSET NICOLAS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BRUSSET NICOLAS

Dénomination
BRUSSET NICOLAS
SIREN
383 536 026
SIRET (siège)
383 536 026 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07383536026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 536 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 septembre 1991
Siège social
25430, VELLEVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSET NICOLAS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BRUSSET NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25430 VELLEVANSSiègeActif

    383 536 026 00016 · ouvert le 30 septembre 1991 · NAF 6820B

Conformité de BRUSSET NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSET NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSET NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1991

Questions fréquentes sur BRUSSET NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BRUSSET NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BRUSSET NICOLAS est 383 536 026. Le SIRET de son siège social est 383 536 026 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07383536026.

Où se situe le siège social de BRUSSET NICOLAS ?

Le siège social de BRUSSET NICOLAS est situé à Vellevans (25430).

BRUSSET NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSET NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSET NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSET NICOLAS.

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