SCI MOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 €
- Effectif
- Non publié
SCI MOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2019, identifiée par le SIREN 849 656 582. Elle est domiciliée 39 GRANDE RUE Ebey, 25430 Vellevans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL JOLY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MOT
INSEE- Dénomination
- SCI MOT
- SIREN
- 849 656 582
- SIRET (siège)
- 849 656 582 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR72849656582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 656 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 2019
- Siège social
- 39 GRANDE RUE Ebey, 25430, VELLEVANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MOT
L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la location de tous biens immobiliers
Finances de SCI MOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MOT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
GROUPE TREHANT
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2022
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25430 VELLEVANSSiègeActif
849 656 582 00020 · ouvert le 22 mars 2019 · NAF 6820B
- 25380 BELLEHERBEFermé
849 656 582 00012 · ouvert le 22 mars 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MOT
INPIComptes annuels de SCI MOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI MOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TREHANT Olivier ; Associé indéfiniment responsable : TREHANT Marie ; Associé indéfiniment responsable : GROUPE TREHANT
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-01 · Début d'activité : 2019-03-22
- création
Date d'effet : 01 avril 2019
Questions fréquentes sur SCI MOT
Quel est le numéro SIREN de SCI MOT ?
Le numéro SIREN de SCI MOT est 849 656 582. Le SIRET de son siège social est 849 656 582 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72849656582.
Qui dirige SCI MOT ?
SCI MOT est dirigée par MICHEL JOLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MOT ?
Le siège social de SCI MOT est situé 39 GRANDE RUE Ebey, 25430 Vellevans.
SCI MOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOT.
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