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BRUSSUARD

Active
Siren908 505 696SCI41250 FONTAINES-EN-SOLOGNECréée le 23 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BRUSSUARD est une SCI immatriculée le 23 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 505 696. Son siège social est situé 406 Che du Plessis, 41250 Fontaines-en-Sologne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHLOE BRUS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUSSUARD

Dénomination
BRUSSUARD
SIREN
908 505 696
SIRET (siège)
908 505 696 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42908505696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 505 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 2021
Siège social
406 CHE DU PLESSIS, 41250, FONTAINES-EN-SOLOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSUARD

Acquisition, construction, gestion de tous immeubles à tous usages et toutes opérations s'y rapportant directement ou indirectement

Finances de BRUSSUARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSUARD

CB

CHLOE BRUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2021) · 4 ans

FS

FLORIAN SUARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de BRUSSUARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41250 FONTAINES-EN-SOLOGNESiègeActif

    908 505 696 00017 · ouvert le 21 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUSSUARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BRUSSUARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSUARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSUARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSSUARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSSUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSUARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-23 · Début d'activité : 2021-12-21

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2021

Questions fréquentes sur BRUSSUARD

Quel est le numéro SIREN de BRUSSUARD ?

Le numéro SIREN de BRUSSUARD est 908 505 696. Le SIRET de son siège social est 908 505 696 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42908505696.

Qui dirige BRUSSUARD ?

BRUSSUARD est dirigée par CHLOE BRUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUSSUARD ?

Le siège social de BRUSSUARD est situé 406 Che du Plessis, 41250 Fontaines-en-Sologne.

BRUSSUARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSUARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSUARD.

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