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BRUYAT MARCELLE

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Siren431 044 502Entrepreneur individuel38460 CREMIEUCréée le 01 janvier 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BRUYAT MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 431 044 502. Son siège social est situé 18 rue Lieutenant Colonel Bel, 38460 Cremieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BRUYAT MARCELLE

Dénomination
BRUYAT MARCELLE
SIREN
431 044 502
SIRET (siège)
431 044 502 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37431044502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 044 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
18 RUE LIEUTENANT COLONEL BEL, 38460, CREMIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYAT MARCELLE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BRUYAT MARCELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38460 CREMIEUSiègeFermé

    431 044 502 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Conformité de BRUYAT MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYAT MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYAT MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUYAT MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BRUYAT MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de BRUYAT MARCELLE ?

Le numéro SIREN de BRUYAT MARCELLE est 431 044 502. Le SIRET de son siège social est 431 044 502 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37431044502.

Où se situe le siège social de BRUYAT MARCELLE ?

Le siège social de BRUYAT MARCELLE est situé 18 rue Lieutenant Colonel Bel, 38460 Cremieu.

BRUYAT MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYAT MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYAT MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYAT MARCELLE.