BRUYERE PAULETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 431 069 343, BRUYERE PAULETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Son siège social est situé Pont Dorieux, 69380 Lozanne. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUYERE PAULETTE
INSEE- Dénomination
- BRUYERE PAULETTE
- SIREN
- 431 069 343
- SIRET (siège)
- 431 069 343 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64431069343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 069 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- PONT DORIEUX, 69380, LOZANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUYERE PAULETTE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BRUYERE PAULETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUYERE PAULETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUYERE PAULETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69380 LOZANNESiègeFermé
431 069 343 00017 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 013Z
Documents juridiques de BRUYERE PAULETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUYERE PAULETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE PAULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUYERE PAULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUYERE PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUYERE PAULETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur BRUYERE PAULETTE
Quel est le numéro SIREN de BRUYERE PAULETTE ?
Le numéro SIREN de BRUYERE PAULETTE est 431 069 343. Le SIRET de son siège social est 431 069 343 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64431069343.
Où se situe le siège social de BRUYERE PAULETTE ?
Le siège social de BRUYERE PAULETTE est situé Pont Dorieux, 69380 Lozanne.
BRUYERE PAULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUYERE PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUYERE PAULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE PAULETTE.
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