BRYSBAERT CLEMENT

Active

Siren840 561 328Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 mars 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRYSBAERT CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2017 sous le numéro SIREN 840 561 328. Elle est domiciliée 4 bd des Platanes Appt C32, 31400 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRYSBAERT CLEMENT

INSEE

Dénomination: BRYSBAERT CLEMENT
SIREN: 840 561 328
SIRET (siège): 840 561 328 00013
N° TVA intracommunautaire: FR22840561328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 840 561 328
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 mars 2017
Siège social: 4 BD DES PLATANES APPT C32, 31400, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRYSBAERT CLEMENT

Location de logements

Finances de BRYSBAERT CLEMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRYSBAERT CLEMENT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRYSBAERT CLEMENT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31400 TOULOUSESiègeActif
840 561 328 00013 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRYSBAERT CLEMENT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRYSBAERT CLEMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRYSBAERT CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRYSBAERT CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRYSBAERT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRYSBAERT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRYSBAERT CLEMENT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2017

Questions fréquentes sur BRYSBAERT CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BRYSBAERT CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BRYSBAERT CLEMENT est 840 561 328. Le SIRET de son siège social est 840 561 328 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22840561328.

Où se situe le siège social de BRYSBAERT CLEMENT ?

Le siège social de BRYSBAERT CLEMENT est situé 4 bd des Platanes Appt C32, 31400 Toulouse.