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BTM

Active
Siren791 951 353SCI31570 Bourg-Saint-BernardCréée le 21 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 951 353, BTM est une SCI créée le 21 mars 2013. Elle est domiciliée 19 CHE du Moulin, 31570 Bourg-Saint-Bernard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FABRICE ESPITALIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de BTM

Dénomination
BTM
SIREN
791 951 353
SIRET (siège)
791 951 353 00022
N° TVA intracommunautaire
FR91791951353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 951 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 2013
Siège social
19 CHE du Moulin, 31570, Bourg-Saint-Bernard
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BTM

La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement.

Finances de BTM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTM

PS

Pascale SEGUI

Associé indéfiniment responsable

FE

FABRICE ESPITALIER

Autre

H

HESOWA

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

NC

n'est plus gérant CESSES

CESSES Cyril nom d'usage · de février 2023 à septembre 2026

CC

Cyril nom d'usage : CESSES. Gérant : ESPITALIER Fabrice nom d'usage : ESPITALIER CESSES

Gérant · de mars 2013 à février 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BTM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31570 Bourg-Saint-BernardSiègeActif

    791 951 353 00022 · ouvert le 20 décembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de BTM

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 août 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 02 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 février 2023

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de BTM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BTM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    modification du Gérant Associé Segui, nom d'usage : Espitalier, Pascale Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    CESSES Cyril nom d'usage : CESSES n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-01

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2013

Questions fréquentes sur BTM

Quel est le numéro SIREN de BTM ?

Le numéro SIREN de BTM est 791 951 353. Le SIRET de son siège social est 791 951 353 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91791951353.

Qui dirige BTM ?

BTM est dirigée par FABRICE ESPITALIER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BTM ?

Le siège social de BTM est situé 19 CHE du Moulin, 31570 Bourg-Saint-Bernard.

BTM est-elle toujours en activité ?

Oui, BTM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTM.

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