CheckersProcédures

BTS

Active
Siren905 262 747SCI31320 VIEILLE-TOULOUSECréée le 17 novembre 2021
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 905 262 747, BTS est une SCI créée le 17 novembre 2021. Son siège social est situé 14 Che du Chateau d'Eau, 31320 Vieille-Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BEATRIX GOSSET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de BTS

Dénomination
BTS
SIREN
905 262 747
SIRET (siège)
905 262 747 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04905262747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 262 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2021
Siège social
14 CHE DU CHATEAU D'EAU, 31320, VIEILLE-TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BTS

L'acquisition, la construction, la prise à bail, administration et exploitation par bail, location de terrains et de tous immeubles ruraux et urbains bâtis ou non bâtis et à usage commerciaux, individuels ou d'habitation dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport.

Finances de BTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTS

BG

BEATRIX GOSSET

Autre

Depuis la création (17 novembre 2021) · 4 ans

TS

THIERRY SCHNEIDER

Autre

Depuis la création (17 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de BTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31320 VIEILLE-TOULOUSESiègeActif

    905 262 747 00017 · ouvert le 16 novembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-11-16

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2021

Questions fréquentes sur BTS

Quel est le numéro SIREN de BTS ?

Le numéro SIREN de BTS est 905 262 747. Le SIRET de son siège social est 905 262 747 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04905262747.

Qui dirige BTS ?

BTS est dirigée par BEATRIX GOSSET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BTS ?

Le siège social de BTS est situé 14 Che du Chateau d'Eau, 31320 Vieille-Toulouse.

BTS est-elle toujours en activité ?

Oui, BTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTS.