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BTT GAT

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Siren399 544 345SARL88150 THAON-LES-VOSGESCréée le 13 janvier 1995

Documents

BTT GAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 1995, identifiée par le SIREN 399 544 345. Elle est domiciliée 1 av de l Usine, 88150 Thaon-les-Vosges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 173Z.

Fiche d'identité de BTT GAT

Dénomination
BTT GAT
SIREN
399 544 345
SIRET (siège)
399 544 345 00016
N° TVA intracommunautaire
FR70399544345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 544 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
173Z
Date de création
13 janvier 1995
Siège social
1 AV DE L USINE, 88150, THAON-LES-VOSGES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BTT GAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BTT GAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BTT GAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88150 THAON-LES-VOSGESSiègeFermé

    399 544 345 00016 · ouvert le 13 janvier 1995 · NAF 173Z

Documents juridiques de BTT GAT

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1995

  • Acte

Conformité de BTT GAT

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour BTT GAT.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 01 octobre 2010 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 08 décembre 2009 · publié le 01 octobre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 22 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 22 septembre 2009 · publié le 10 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BTT GAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BTT GAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BTT GAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 8 décembre 2009 · Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 septembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1995

Questions fréquentes sur BTT GAT

Quel est le numéro SIREN de BTT GAT ?

Le numéro SIREN de BTT GAT est 399 544 345. Le SIRET de son siège social est 399 544 345 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70399544345.

Où se situe le siège social de BTT GAT ?

Le siège social de BTT GAT est situé 1 av de l Usine, 88150 Thaon-les-Vosges.

BTT GAT est-elle toujours en activité ?

Oui, BTT GAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTT GAT est-elle en procédure collective ?

BTT GAT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 1er octobre 2010 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.