BTT GAT
ActiveBTT GAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 1995, identifiée par le SIREN 399 544 345. Elle est domiciliée 1 av de l Usine, 88150 Thaon-les-Vosges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 173Z.
Fiche d'identité de BTT GAT
INSEE- Dénomination
- BTT GAT
- SIREN
- 399 544 345
- SIRET (siège)
- 399 544 345 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR70399544345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 544 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 173Z
- Date de création
- 13 janvier 1995
- Siège social
- 1 AV DE L USINE, 88150, THAON-LES-VOSGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BTT GAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BTT GAT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BTT GAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88150 THAON-LES-VOSGESSiègeFermé
399 544 345 00016 · ouvert le 13 janvier 1995 · NAF 173Z
Documents juridiques de BTT GAT
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BTT GAT
2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour BTT GAT.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 01 octobre 2010 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 22 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BTT GAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BTT GAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BTT GAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 8 décembre 2009 · Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 septembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- création
Date d'effet : 13 janvier 1995
Questions fréquentes sur BTT GAT
Quel est le numéro SIREN de BTT GAT ?
Le numéro SIREN de BTT GAT est 399 544 345. Le SIRET de son siège social est 399 544 345 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70399544345.
Où se situe le siège social de BTT GAT ?
Le siège social de BTT GAT est situé 1 av de l Usine, 88150 Thaon-les-Vosges.
BTT GAT est-elle toujours en activité ?
Oui, BTT GAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BTT GAT est-elle en procédure collective ?
BTT GAT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 1er octobre 2010 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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