BUGNOT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUGNOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 août 1986 sous le numéro SIREN 427 459 953. Le siège social de l'entreprise se trouve Ldt le Charmaix le Thabor Ii, 73500 Modane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BUGNOT JEAN
INSEE- Dénomination
- BUGNOT JEAN
- SIREN
- 427 459 953
- SIRET (siège)
- 427 459 953 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR04427459953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 459 953
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 août 1986
- Siège social
- LDT LE CHARMAIX LE THABOR II, 73500, MODANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUGNOT JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BUGNOT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUGNOT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUGNOT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73500 MODANESiègeActif
427 459 953 00019 · ouvert le 14 août 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de BUGNOT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUGNOT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUGNOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUGNOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUGNOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 août 1986
Questions fréquentes sur BUGNOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUGNOT JEAN ?
Le numéro SIREN de BUGNOT JEAN est 427 459 953. Le SIRET de son siège social est 427 459 953 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04427459953.
Où se situe le siège social de BUGNOT JEAN ?
Le siège social de BUGNOT JEAN est situé Ldt le Charmaix le Thabor Ii, 73500 Modane.
BUGNOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUGNOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUGNOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNOT JEAN.
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