BUISSON DOMINIQUE

Active

Siren384 774 964Entrepreneur individuel30100 ALESCréée le 11 juillet 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 774 964, BUISSON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 1986. Son siège social est situé 49 av Gaston Ribot, 30100 Ales. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUISSON DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BUISSON DOMINIQUE
SIREN: 384 774 964
SIRET (siège): 384 774 964 00058
N° TVA intracommunautaire: FR72384774964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 774 964
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 11 juillet 1986
Siège social: 49 AV GASTON RIBOT, 30100, ALES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BUISSON DOMINIQUE

Location de logements

Finances de BUISSON DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON DOMINIQUE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

30100 ALESSiègeActif
384 774 964 00058 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 6820A
64000 PAUFermé
384 774 964 00025 · NAF 741E
30900 NIMESFermé
384 774 964 00033 · ouvert le 12 décembre 2001 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BUISSON DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 11 juillet 1986

Questions fréquentes sur BUISSON DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BUISSON DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BUISSON DOMINIQUE est 384 774 964. Le SIRET de son siège social est 384 774 964 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72384774964.

Où se situe le siège social de BUISSON DOMINIQUE ?

Le siège social de BUISSON DOMINIQUE est situé 49 av Gaston Ribot, 30100 Ales.