BUISSONNET SUZANNE

Active

Siren440 780 286Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 11 décembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 780 286, BUISSONNET SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2001. Son siège social est situé Ldt le Charmaix Chalets du Thabor, 73500 Modane. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUISSONNET SUZANNE

INSEE

Dénomination: BUISSONNET SUZANNE
SIREN: 440 780 286
SIRET (siège): 440 780 286 00017
N° TVA intracommunautaire: FR10440780286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 780 286
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 11 décembre 2001
Siège social: LDT LE CHARMAIX CHALETS DU THABOR, 73500, MODANE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUISSONNET SUZANNE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BUISSONNET SUZANNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSONNET SUZANNE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSONNET SUZANNE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73500 MODANESiègeActif
440 780 286 00017 · ouvert le 11 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUISSONNET SUZANNE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSONNET SUZANNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSONNET SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSONNET SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSONNET SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSONNET SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSONNET SUZANNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 décembre 2001

Questions fréquentes sur BUISSONNET SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de BUISSONNET SUZANNE ?

Le numéro SIREN de BUISSONNET SUZANNE est 440 780 286. Le SIRET de son siège social est 440 780 286 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10440780286.

Où se situe le siège social de BUISSONNET SUZANNE ?

Le siège social de BUISSONNET SUZANNE est situé Ldt le Charmaix Chalets du Thabor, 73500 Modane.