BUSCHE SEBASTIEN

Active

Siren830 259 248Entrepreneur individuel67390 SCHOENAUCréée le 01 juillet 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 830 259 248, BUSCHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2017. Son siège social est situé 3 rue du Nord, 67390 Schoenau. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSCHE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BUSCHE SEBASTIEN
SIREN: 830 259 248
SIRET (siège): 830 259 248 00011
N° TVA intracommunautaire: FR19830259248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 830 259 248
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 juillet 2017
Siège social: 3 RUE DU NORD, 67390, SCHOENAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSCHE SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUSCHE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCHE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCHE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67390 SCHOENAUSiègeActif
830 259 248 00011 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUSCHE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCHE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCHE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCHE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCHE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2017

Questions fréquentes sur BUSCHE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BUSCHE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BUSCHE SEBASTIEN est 830 259 248. Le SIRET de son siège social est 830 259 248 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19830259248.

Où se situe le siège social de BUSCHE SEBASTIEN ?

Le siège social de BUSCHE SEBASTIEN est situé 3 rue du Nord, 67390 Schoenau.