EARL BUTSCHA
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 90,0 k€
EARL BUTSCHA est une société civile immatriculée le 6 août 1991 sous le numéro SIREN 382 711 356. Elle est domiciliée 9 rue du Tilleul, 67390 Schoenau. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DOMINIQUE BUTSCHA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BUTSCHA
INSEE- Dénomination
- EARL BUTSCHA
- SIREN
- 382 711 356
- SIRET (siège)
- 382 711 356 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR79382711356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 711 356
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 06 août 1991
- Siège social
- 9 RUE DU TILLEUL , 67390, SCHOENAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BUTSCHA
POLYCULTURE, ELEVAGE.
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Finances de EARL BUTSCHA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BUTSCHA
INSEEÉtablissements de EARL BUTSCHA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67390 SCHOENAUSiègeActif
382 711 356 00024 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0111Z
- 67390 SCHOENAUFermé
382 711 356 00016 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 013Z
Documents juridiques de EARL BUTSCHA
INPIConformité de EARL BUTSCHA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BUTSCHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL BUTSCHA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP TPBR
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/00969
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BUTSCHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BUTSCHA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 1991
Questions fréquentes sur EARL BUTSCHA
Quel est le numéro SIREN de EARL BUTSCHA ?
Le numéro SIREN de EARL BUTSCHA est 382 711 356. Le SIRET de son siège social est 382 711 356 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79382711356.
Qui dirige EARL BUTSCHA ?
EARL BUTSCHA est dirigée par DOMINIQUE BUTSCHA, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BUTSCHA ?
Le siège social de EARL BUTSCHA est situé 9 rue du Tilleul, 67390 Schoenau.
EARL BUTSCHA est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BUTSCHA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BUTSCHA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BUTSCHA.
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