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BUSI NICOLAS

Active
Siren824 909 097Entrepreneur individuel01320 CHALAMONTCréée le 02 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSI NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 909 097. Elle est domiciliée 875 Rte de Pont d’Ain, 01320 Chalamont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BUSI NICOLAS

Dénomination
BUSI NICOLAS
SIREN
824 909 097
SIRET (siège)
824 909 097 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59824909097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 909 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
02 janvier 2017
Siège social
875 RTE DE PONT D’AIN, 01320, CHALAMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSI NICOLAS

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUSI NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSI NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSI NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01320 CHALAMONTSiègeActif

    824 909 097 00019 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUSI NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSI NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSI NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSI NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSI NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSI NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSI NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2017

Questions fréquentes sur BUSI NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BUSI NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BUSI NICOLAS est 824 909 097. Le SIRET de son siège social est 824 909 097 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59824909097.

Où se situe le siège social de BUSI NICOLAS ?

Le siège social de BUSI NICOLAS est situé 875 Rte de Pont d’Ain, 01320 Chalamont.

BUSI NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSI NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSI NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSI NICOLAS.

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