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GERBEL CHARLES

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Siren440 730 687Entrepreneur individuel01320 CHALAMONTCréée le 20 janvier 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 440 730 687, GERBEL CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 20 janvier 2002. Son siège social est situé La Bourdonniere, 01320 Chalamont. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de GERBEL CHARLES

Dénomination
GERBEL CHARLES
SIREN
440 730 687
SIRET (siège)
440 730 687 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11440730687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 730 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
20 janvier 2002
Siège social
LA BOURDONNIERE, 01320, CHALAMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERBEL CHARLES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de GERBEL CHARLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01320 CHALAMONTSiègeFermé

    440 730 687 00017 · ouvert le 20 janvier 2002 · NAF 0111Z

Conformité de GERBEL CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERBEL CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERBEL CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GERBEL CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2002

Questions fréquentes sur GERBEL CHARLES

Quel est le numéro SIREN de GERBEL CHARLES ?

Le numéro SIREN de GERBEL CHARLES est 440 730 687. Le SIRET de son siège social est 440 730 687 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11440730687.

Où se situe le siège social de GERBEL CHARLES ?

Le siège social de GERBEL CHARLES est situé La Bourdonniere, 01320 Chalamont.

GERBEL CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, GERBEL CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERBEL CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERBEL CHARLES.

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