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DE BRAS DE FER

Active
Siren408 877 074Société civile01320 CHALAMONTCréée le 22 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
17,5 k€
Effectif
Non publié

DE BRAS DE FER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2002, identifiée par le SIREN 408 877 074. Elle est domiciliée Bras de Fer, 01320 Chalamont. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par FLORIAN VAUDAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE BRAS DE FER

Dénomination
DE BRAS DE FER
SIREN
408 877 074
SIRET (siège)
408 877 074 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80408877074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 877 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
17 520 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
22 février 2002
Siège social
BRAS DE FER , 01320, CHALAMONT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DE BRAS DE FER

debrasdefer.fr

Objet social de DE BRAS DE FER

Agricole : Culture aviculture

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Finances de DE BRAS DE FER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BRAS DE FER

FV

FLORIAN VAUDAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2013

JV

JOSEPH VAUDAN

Associé indéfiniment responsable

CV

CHARLY VAUDAN

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BRAS DE FER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01320 CHALAMONTSiègeActif

    408 877 074 00018 · ouvert le 17 novembre 1967 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BRAS DE FER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 22 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de DE BRAS DE FER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRAS DE FER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRAS DE FER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRAS DE FER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BRAS DE FER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BRAS DE FER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRAS DE FER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAUDAN Florian

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2002

Questions fréquentes sur DE BRAS DE FER

Quel est le numéro SIREN de DE BRAS DE FER ?

Le numéro SIREN de DE BRAS DE FER est 408 877 074. Le SIRET de son siège social est 408 877 074 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80408877074.

Qui dirige DE BRAS DE FER ?

DE BRAS DE FER est dirigée par FLORIAN VAUDAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BRAS DE FER ?

Le siège social de DE BRAS DE FER est situé Bras de Fer, 01320 Chalamont.

DE BRAS DE FER est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRAS DE FER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRAS DE FER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRAS DE FER.

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