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BUSSI JACQUES

Active
Siren417 839 016Entrepreneur individuel32500 CASTELNAU D'ARBIEUCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 417 839 016, BUSSI JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve Aurenque, 32500 Castelnau d'Arbieu. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSI JACQUES

Dénomination
BUSSI JACQUES
SIREN
417 839 016
SIRET (siège)
417 839 016 00017
N° TVA intracommunautaire
FR28417839016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 839 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
AURENQUE, 32500, CASTELNAU D'ARBIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSI JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUSSI JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSI JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSI JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32500 CASTELNAU D'ARBIEUSiègeActif

    417 839 016 00017 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUSSI JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSI JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSI JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSI JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSI JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur BUSSI JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUSSI JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUSSI JACQUES est 417 839 016. Le SIRET de son siège social est 417 839 016 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28417839016.

Où se situe le siège social de BUSSI JACQUES ?

Le siège social de BUSSI JACQUES est situé Aurenque, 32500 Castelnau d'Arbieu.

BUSSI JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSI JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSI JACQUES.

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