EARL CANDELON
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 188 k€
EARL CANDELON est une société civile immatriculée le 10 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 387 043. Elle est domiciliée à Castelnau d'Arbieu (32500). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). MONIQUE LATOUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CANDELON
INSEE- Dénomination
- EARL CANDELON
- SIREN
- 380 387 043
- SIRET (siège)
- 380 387 043 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR82380387043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 387 043
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 188 190 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 10 janvier 1991
- Siège social
- , 32500, CASTELNAU D'ARBIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CANDELON
Activité exclusivement agricole à caractère familial
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Finances de EARL CANDELON
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INSEEGérant
Établissements de EARL CANDELON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32500 CASTELNAU D'ARBIEUSiègeActif
380 387 043 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL CANDELON
INPIConformité de EARL CANDELON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CANDELON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CANDELON. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 juillet 2026 · N° 24/01142
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX Mobilier
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/01075
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/00606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 20 mars 2026 · N° 24/00467
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00367
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00340
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 13 février 2026 · N° 25/00224
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 09 octobre 2025 · N° 24/08395
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Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 04 juillet 2025 · N° 25/00118
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Décision du 09 mai 2025 · N° 24/00519
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 21 novembre 2024 · N° 21/06829
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Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 19 juin 2024 · N° 23/07668
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Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/06829
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 18 septembre 2023 · N° 21/01073
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 18 septembre 2023 · N° 21/01072
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Cour d'appel, référés Civils
Décision du 23 août 2022 · N° 22/03509
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 08 février 2010 · N° 07/00458
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 novembre 2001 · N° 98-21.878
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2001 · N° 99-60.585
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 94-16.279
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CANDELON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CANDELON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 janvier 1991
Questions fréquentes sur EARL CANDELON
Quel est le numéro SIREN de EARL CANDELON ?
Le numéro SIREN de EARL CANDELON est 380 387 043. Le SIRET de son siège social est 380 387 043 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82380387043.
Qui dirige EARL CANDELON ?
EARL CANDELON est dirigée par MONIQUE LATOUR, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CANDELON ?
Le siège social de EARL CANDELON est situé à Castelnau d'Arbieu (32500).
EARL CANDELON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CANDELON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CANDELON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CANDELON.
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