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EARL POLES

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Siren403 835 960SAS32500 CASTELNAU D'ARBIEUCréée le 16 février 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL POLES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1996, identifiée par le SIREN 403 835 960. Son siège social est situé QUINSAC CASTELNAU-D'Arbieu, 32500 Castelnau d'Arbieu. EARL POLES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DANIEL POLES, gérant.

Fiche d'identité de EARL POLES

Dénomination
EARL POLES
SIREN
403 835 960
SIRET (siège)
403 835 960 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08403835960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 835 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 février 1996
Siège social
QUINSAC CASTELNAU-D'Arbieu, 32500, CASTELNAU D'ARBIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL POLES

exercice d'activités réputées agricoles

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Finances de EARL POLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL POLES

DP

DANIEL POLES

Gérant

Depuis la création (16 février 1996) · 30 ans

Établissements de EARL POLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32500 CASTELNAU D'ARBIEUSiègeActif

    403 835 960 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL POLES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2016

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 16 février 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de EARL POLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL POLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL POLES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL POLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL POLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1996

Questions fréquentes sur EARL POLES

Quel est le numéro SIREN de EARL POLES ?

Le numéro SIREN de EARL POLES est 403 835 960. Le SIRET de son siège social est 403 835 960 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08403835960.

Qui dirige EARL POLES ?

EARL POLES est dirigée par DANIEL POLES, gérant.

Où se situe le siège social de EARL POLES ?

Le siège social de EARL POLES est situé QUINSAC CASTELNAU-D'Arbieu, 32500 Castelnau d'Arbieu.

EARL POLES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL POLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL POLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL POLES.

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