BUSSI MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 330 531 500, BUSSI MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de Noidans, 70000 Vesoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BUSSI MARCEL
INSEE- Dénomination
- BUSSI MARCEL
- SIREN
- 330 531 500
- SIRET (siège)
- 330 531 500 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR81330531500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 531 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 1984
- Siège social
- 1 RUE DE NOIDANS, 70000, VESOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSI MARCEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BUSSI MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSI MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BUSSI MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70000 VESOULSiègeFermé
330 531 500 00016 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de BUSSI MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSI MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSI MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSI MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSI MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSI MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSI MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1984
Questions fréquentes sur BUSSI MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BUSSI MARCEL ?
Le numéro SIREN de BUSSI MARCEL est 330 531 500. Le SIRET de son siège social est 330 531 500 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81330531500.
Où se situe le siège social de BUSSI MARCEL ?
Le siège social de BUSSI MARCEL est situé 1 rue de Noidans, 70000 Vesoul.
BUSSI MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSI MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSI MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSI MARCEL.
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