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BUSSIERE Brice

Active
Siren802 430 108Entrepreneur individuel74100 ANNEMASSECréée le 07 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSIERE Brice est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 2024, identifié par le SIREN 802 430 108. Son siège social est situé 2 ALL François Truffaut Résidence Annemasse Centre Pays de Ge, 74100 Annemasse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUSSIERE Brice

Dénomination
BUSSIERE Brice
SIREN
802 430 108
SIRET (siège)
802 430 108 00034
N° TVA intracommunautaire
FR14802430108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 430 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 novembre 2024
Siège social
2 ALL François Truffaut Résidence Annemasse Centre Pays de Ge, 74100, ANNEMASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSIERE Brice

LOUEUR EN MEUBLE NON PROFESSIONNEL

Finances de BUSSIERE Brice

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERE Brice

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIERE Brice

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74100 ANNEMASSESiègeActif

    802 430 108 00034 · ouvert le 28 mai 2024 · NAF 6820A

  • 14390 CabourgActif

    802 430 108 00042 · ouvert le 13 août 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSIERE Brice

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIERE Brice

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERE Brice. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERE Brice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE Brice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERE Brice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERE Brice

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2024

Questions fréquentes sur BUSSIERE Brice

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE Brice ?

Le numéro SIREN de BUSSIERE Brice est 802 430 108. Le SIRET de son siège social est 802 430 108 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14802430108.

Où se situe le siège social de BUSSIERE Brice ?

Le siège social de BUSSIERE Brice est situé 2 ALL François Truffaut Résidence Annemasse Centre Pays de Ge, 74100 Annemasse.

BUSSIERE Brice est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSIERE Brice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSIERE Brice est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIERE Brice.

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