BUSSIERE DANIELLE

Active

Siren504 258 781Entrepreneur individuel69460 LE PERREONCréée le 12 novembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSIERE DANIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 novembre 2007 sous le numéro SIREN 504 258 781. Elle est domiciliée Ld le Duchampt, 69460 Le Perreon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUSSIERE DANIELLE

INSEE

Dénomination: BUSSIERE DANIELLE
SIREN: 504 258 781
SIRET (siège): 504 258 781 00013
N° TVA intracommunautaire: FR51504258781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 504 258 781
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 12 novembre 2007
Siège social: LD LE DUCHAMPT, 69460, LE PERREON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSIERE DANIELLE

Culture de la vigne

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Finances de BUSSIERE DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERE DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSIERE DANIELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69460 LE PERREONSiègeActif
504 258 781 00013 · ouvert le 12 novembre 2007 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUSSIERE DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BUSSIERE DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERE DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERE DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERE DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERE DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 novembre 2007

Questions fréquentes sur BUSSIERE DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BUSSIERE DANIELLE est 504 258 781. Le SIRET de son siège social est 504 258 781 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51504258781.

Où se situe le siège social de BUSSIERE DANIELLE ?

Le siège social de BUSSIERE DANIELLE est situé Ld le Duchampt, 69460 Le Perreon.