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BUSSON PASCAL

Active
Siren517 549 812Entrepreneur individuel41800 SAINT-MARTIN-DES-BOISCréée le 24 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 janvier 2013 sous le numéro SIREN 517 549 812. Son siège social est situé La Gautellerie, 41800 Saint-Martin-des-Bois. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de BUSSON PASCAL

Dénomination
BUSSON PASCAL
SIREN
517 549 812
SIRET (siège)
517 549 812 00017
N° TVA intracommunautaire
FR33517549812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 549 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
24 janvier 2013
Siège social
LA GAUTELLERIE, 41800, SAINT-MARTIN-DES-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON PASCAL

COUVERTURE RAMONAGE

Finances de BUSSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41800 SAINT-MARTIN-DES-BOISSiègeActif

    517 549 812 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4391B

Documents juridiques de BUSSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2013

Questions fréquentes sur BUSSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSSON PASCAL est 517 549 812. Le SIRET de son siège social est 517 549 812 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33517549812.

Où se situe le siège social de BUSSON PASCAL ?

Le siège social de BUSSON PASCAL est situé La Gautellerie, 41800 Saint-Martin-des-Bois.

BUSSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON PASCAL.

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