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BY CQC

Active
Siren889 374 070SAS74800 LA ROCHE-SUR-FORONCréée le 09 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 889 374 070, BY CQC est une SAS créée le 9 octobre 2020. Son siège social est situé 115 rue Perrine, 74800 La Roche-sur-Foron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z. La direction est assurée par COSETTE DECROUX en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BY CQC

Dénomination
BY CQC
SIREN
889 374 070
SIRET (siège)
889 374 070 00031
N° TVA intracommunautaire
FR64889374070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 374 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
09 octobre 2020
Siège social
115 RUE PERRINE, 74800, LA ROCHE-SUR-FORON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BY CQC

Achat vente de vêtements, chaussures, accessoires en gros ou au détail, généralement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières - participation directe ou indirecte a toutes activités ou opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières...

Finances de BY CQC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BY CQC

CD

COSETTE DECROUX

Président de SAS

Depuis la création (09 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de BY CQC

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 74800 LA ROCHE-SUR-FORONSiègeActif

    889 374 070 00031 · ouvert le 09 octobre 2020 · NAF 4771Z

  • 74930 REIGNIER-ESERYActif

    889 374 070 00015 · NAF 7010Z

  • 74800 LA ROCHE-SUR-FORONFermé

    889 374 070 00023 · ouvert le 09 octobre 2020 · NAF 4771Z

Documents juridiques de BY CQC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de BY CQC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY CQC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BY CQC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY CQC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BY CQC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BY CQC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BY CQC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Début d'activité : 2022-07-25

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2020

Questions fréquentes sur BY CQC

Quel est le numéro SIREN de BY CQC ?

Le numéro SIREN de BY CQC est 889 374 070. Le SIRET de son siège social est 889 374 070 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64889374070.

Qui dirige BY CQC ?

BY CQC est dirigée par COSETTE DECROUX, président de sas.

Où se situe le siège social de BY CQC ?

Le siège social de BY CQC est situé 115 rue Perrine, 74800 La Roche-sur-Foron.

BY CQC est-elle toujours en activité ?

Oui, BY CQC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BY CQC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY CQC.

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