CAFE DU CHATEAU
ActiveCAFE DU CHATEAU est une SARL immatriculée le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 404 047 193. Son siège social est situé 51 rue du Chateau, 01100 Oyonnax. Son activité principale relève du code NAF 553B.
Fiche d'identité de CAFE DU CHATEAU
INSEE- Dénomination
- CAFE DU CHATEAU
- SIREN
- 404 047 193
- SIRET (siège)
- 404 047 193 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR06404047193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 047 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553B
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 51 RUE DU CHATEAU, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CAFE DU CHATEAU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeFermé
404 047 193 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 553B
Documents juridiques de CAFE DU CHATEAU
INPIConformité de CAFE DU CHATEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAFE DU CHATEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CAFE DU CHATEAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAFE DU CHATEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAFE DU CHATEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur CAFE DU CHATEAU
Quel est le numéro SIREN de CAFE DU CHATEAU ?
Le numéro SIREN de CAFE DU CHATEAU est 404 047 193. Le SIRET de son siège social est 404 047 193 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06404047193.
Où se situe le siège social de CAFE DU CHATEAU ?
Le siège social de CAFE DU CHATEAU est situé 51 rue du Chateau, 01100 Oyonnax.
CAFE DU CHATEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, CAFE DU CHATEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAFE DU CHATEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAFE DU CHATEAU.
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