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CALMETTES SYLVAIN

Active
Siren798 880 001Entrepreneur individuel46260 SAINT-JEAN-DE-LAURCréée le 01 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CALMETTES SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 880 001. Elle est domiciliée Ld Mas de Breil, 46260 Saint-Jean-de-Laur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CALMETTES SYLVAIN

Dénomination
CALMETTES SYLVAIN
SIREN
798 880 001
SIRET (siège)
798 880 001 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02798880001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 880 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 2013
Siège social
LD MAS DE BREIL, 46260, SAINT-JEAN-DE-LAUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALMETTES SYLVAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CALMETTES SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALMETTES SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CALMETTES SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46260 SAINT-JEAN-DE-LAURSiègeActif

    798 880 001 00010 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de CALMETTES SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALMETTES SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALMETTES SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALMETTES SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMETTES SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMETTES SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALMETTES SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2013

Questions fréquentes sur CALMETTES SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CALMETTES SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CALMETTES SYLVAIN est 798 880 001. Le SIRET de son siège social est 798 880 001 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02798880001.

Où se situe le siège social de CALMETTES SYLVAIN ?

Le siège social de CALMETTES SYLVAIN est situé Ld Mas de Breil, 46260 Saint-Jean-de-Laur.

CALMETTES SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMETTES SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMETTES SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMETTES SYLVAIN.

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