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CAP A L'OUSTAL

Active
Siren840 456 321SCI12330 VALADYCréée le 19 juin 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
4,0 k€

CAP A L'OUSTAL est une SCI immatriculée le 19 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 456 321. Le siège social de l'entreprise se trouve La Michinie, 12330 Valady. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CAROLE DURANVILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CAP A L'OUSTAL

Dénomination
CAP A L'OUSTAL
SIREN
840 456 321
SIRET (siège)
840 456 321 00016
N° TVA intracommunautaire
FR57840456321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 456 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 juin 2018
Siège social
LA MICHINIE, 12330, VALADY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAP A L'OUSTAL

Location immobilière

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Finances de CAP A L'OUSTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CAP A L'OUSTAL

CB

CHRISTELLE BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2018) · 8 ans

CD

CAROLE DURANVILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2018) · 8 ans

GH

GERAULT HURLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2018) · 8 ans

BL

BERNARD LAVIALE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2018) · 8 ans

Établissements de CAP A L'OUSTAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12330 VALADYSiègeActif

    840 456 321 00016 · ouvert le 18 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAP A L'OUSTAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2018

  • Acte

Conformité de CAP A L'OUSTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAP A L'OUSTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAP A L'OUSTAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAP A L'OUSTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAP A L'OUSTAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-19 · Début d'activité : 2018-05-18

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2018

Questions fréquentes sur CAP A L'OUSTAL

Quel est le numéro SIREN de CAP A L'OUSTAL ?

Le numéro SIREN de CAP A L'OUSTAL est 840 456 321. Le SIRET de son siège social est 840 456 321 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57840456321.

Qui dirige CAP A L'OUSTAL ?

CAP A L'OUSTAL est dirigée par CAROLE DURANVILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CAP A L'OUSTAL ?

Le siège social de CAP A L'OUSTAL est situé La Michinie, 12330 Valady.

CAP A L'OUSTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAP A L'OUSTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAP A L'OUSTAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAP A L'OUSTAL.