CAPEAU CHARLES
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
CAPEAU CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 353 918 717. Son siège social est situé La Font du Loup, 13550 Noves. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de CAPEAU CHARLES
INSEE- Dénomination
- CAPEAU CHARLES
- SIREN
- 353 918 717
- SIRET (siège)
- 353 918 717 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80353918717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 918 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- LA FONT DU LOUP, 13550, NOVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPEAU CHARLES
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de CAPEAU CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13550 NOVESSiègeActif
353 918 717 00011 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0124Z
Conformité de CAPEAU CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEAU CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPEAU CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPEAU CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur CAPEAU CHARLES
Quel est le numéro SIREN de CAPEAU CHARLES ?
Le numéro SIREN de CAPEAU CHARLES est 353 918 717. Le SIRET de son siège social est 353 918 717 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80353918717.
Où se situe le siège social de CAPEAU CHARLES ?
Le siège social de CAPEAU CHARLES est situé La Font du Loup, 13550 Noves.
CAPEAU CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPEAU CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPEAU CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEAU CHARLES.
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