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CAPEL JEAN YVES

Active
Siren809 433 428Entrepreneur individuel97118 SAINT-FRANCOISCréée le 01 janvier 2015

0114Z · Culture de la canne à sucre

CAPEL JEAN YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 433 428. Son siège social est situé Bois Vipart, 97118 Saint-Francois. Elle exerce une activité de culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).

Fiche d'identité de CAPEL JEAN YVES

Dénomination
CAPEL JEAN YVES
SIREN
809 433 428
SIRET (siège)
809 433 428 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65809433428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 433 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z - Culture de la canne à sucre
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
BOIS VIPART, 97118, SAINT-FRANCOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPEL JEAN YVES

Culture de la canne à sucre

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Établissements de CAPEL JEAN YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97118 SAINT-FRANCOISSiègeActif

    809 433 428 00012 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0114Z

Conformité de CAPEL JEAN YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL JEAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEL JEAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPEL JEAN YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur CAPEL JEAN YVES

Quel est le numéro SIREN de CAPEL JEAN YVES ?

Le numéro SIREN de CAPEL JEAN YVES est 809 433 428. Le SIRET de son siège social est 809 433 428 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65809433428.

Où se situe le siège social de CAPEL JEAN YVES ?

Le siège social de CAPEL JEAN YVES est situé Bois Vipart, 97118 Saint-Francois.

CAPEL JEAN YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPEL JEAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPEL JEAN YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL JEAN YVES.