CARLE PATRICK
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Enregistré sous le numéro SIREN 537 986 960, CARLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2011. Son siège social est situé 7 rue de la Republique, 71350 Verdun-sur-le-Doubs. Elle exerce une activité de commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z).
Fiche d'identité de CARLE PATRICK
INSEE- Dénomination
- CARLE PATRICK
- SIREN
- 537 986 960
- SIRET (siège)
- 537 986 960 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR08537986960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 986 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 01 novembre 2011
- Siège social
- 7 RUE DE LA REPUBLIQUE, 71350, VERDUN-SUR-LE-DOUBS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CARLE PATRICK
Tabac papeterie librairie
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Établissements de CARLE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71350 VERDUN-SUR-LE-DOUBSSiègeActif
537 986 960 00012 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 4726Z
Conformité de CARLE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CARLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CARLE PATRICK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Début d'activité : 2011-11-01
- création
Date d'effet : 01 novembre 2011
Questions fréquentes sur CARLE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CARLE PATRICK ?
Le numéro SIREN de CARLE PATRICK est 537 986 960. Le SIRET de son siège social est 537 986 960 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08537986960.
Où se situe le siège social de CARLE PATRICK ?
Le siège social de CARLE PATRICK est situé 7 rue de la Republique, 71350 Verdun-sur-le-Doubs.
CARLE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CARLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARLE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARLE PATRICK.
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