CASSAGNABERE
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Capital social
- 7,6 k€
CASSAGNABERE est une SNC immatriculée le 21 février 1998 sous le numéro SIREN 417 766 979. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Crs Gabriel Faure, 09000 Foix. CASSAGNABERE relève du secteur commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z). La direction est assurée par BENJAMIN CASSAGNABERE en qualité de autre.
Fiche d'identité de CASSAGNABERE
INSEE- Dénomination
- CASSAGNABERE
- SIREN
- 417 766 979
- SIRET (siège)
- 417 766 979 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR33417766979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 766 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 21 février 1998
- Siège social
- 13 CRS GABRIEL FAURE, 09000, FOIX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CASSAGNABERE
Objet social de CASSAGNABERE
Bureau de tabac, articles de fumeurs, exploitation du loto national pmu et jeux dérivés, presse, papeterie, librairie, cartes postales, pêche et chasse, confiseries, souvenirs, articles de paris, cadeaux
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Finances de CASSAGNABERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CASSAGNABERE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2012
Anciens dirigeants (1)
devient Associé en nom CASSAGNABERE
DEPASSE Sandrine Colette nom d'usage · de décembre 2023 à février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CASSAGNABERE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 09000 FOIXSiègeActif
417 766 979 00039 · ouvert le 27 janvier 2012 · NAF 4726Z
- 09290 LE MAS-D'AZILFermé
417 766 979 00013 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 5630Z
- 09290 LE MAS-D'AZILFermé
417 766 979 00021 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 5630Z
Documents juridiques de CASSAGNABERE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CASSAGNABERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAGNABERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CASSAGNABERE. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1994 · N° 91-44.507
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CASSAGNABERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASSAGNABERE
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
DEPASSE Sandrine Colette nom d'usage : CASSAGNABERE n'est plus Associé en nom
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
DEPASSE Sandrine Colette nom d'usage : CASSAGNABERE devient Associé en nom
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
DEPASSE Sandrine Colette nom d'usage : CASSAGNABERE n'est plus Associé en nom. CASSAGNABERE Benjamin nom d'usage : CASSAGNABERE devient Associé en nom
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Début d'activité : 2012-01-27
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Gérant associé en nom : CASSAGNABERE Patrice Claude Michel Associé en nom collectif : DEPASSE Sandrine Colette
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- création
Date d'effet : 21 février 1998
Questions fréquentes sur CASSAGNABERE
Quel est le numéro SIREN de CASSAGNABERE ?
Le numéro SIREN de CASSAGNABERE est 417 766 979. Le SIRET de son siège social est 417 766 979 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33417766979.
Qui dirige CASSAGNABERE ?
CASSAGNABERE est dirigée par BENJAMIN CASSAGNABERE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CASSAGNABERE ?
Le siège social de CASSAGNABERE est situé 13 Crs Gabriel Faure, 09000 Foix.
CASSAGNABERE est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSAGNABERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSAGNABERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSAGNABERE.
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