CASSAN MAURICE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 430 762 849, CASSAN MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Marche le Pontic, 11120 Bize-Minervois. CASSAN MAURICE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CASSAN MAURICE
INSEE- Dénomination
- CASSAN MAURICE
- SIREN
- 430 762 849
- SIRET (siège)
- 430 762 849 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR45430762849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 762 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- RUE DU MARCHE LE PONTIC, 11120, BIZE-MINERVOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CASSAN MAURICE
Culture de la vigne
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Établissements de CASSAN MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11120 BIZE-MINERVOISSiègeActif
430 762 849 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z
Conformité de CASSAN MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAN MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSAN MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASSAN MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur CASSAN MAURICE
Quel est le numéro SIREN de CASSAN MAURICE ?
Le numéro SIREN de CASSAN MAURICE est 430 762 849. Le SIRET de son siège social est 430 762 849 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45430762849.
Où se situe le siège social de CASSAN MAURICE ?
Le siège social de CASSAN MAURICE est situé rue du Marche le Pontic, 11120 Bize-Minervois.
CASSAN MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSAN MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSAN MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSAN MAURICE.
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