CASSAN YVES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
CASSAN YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 1980, identifié par le SIREN 413 739 871. Elle est domiciliée 2170 Rte de Saint- Martial, 82000 Montauban. CASSAN YVES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CASSAN YVES
INSEE- Dénomination
- CASSAN YVES
- SIREN
- 413 739 871
- SIRET (siège)
- 413 739 871 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59413739871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 739 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 mars 1980
- Siège social
- 2170 RTE DE SAINT- MARTIAL, 82000, MONTAUBAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CASSAN YVES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CASSAN YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82000 MONTAUBANSiègeActif
413 739 871 00015 · ouvert le 21 mars 1980 · NAF 0111Z
Conformité de CASSAN YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASSAN YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 1980
Questions fréquentes sur CASSAN YVES
Quel est le numéro SIREN de CASSAN YVES ?
Le numéro SIREN de CASSAN YVES est 413 739 871. Le SIRET de son siège social est 413 739 871 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59413739871.
Où se situe le siège social de CASSAN YVES ?
Le siège social de CASSAN YVES est situé 2170 Rte de Saint- Martial, 82000 Montauban.
CASSAN YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSAN YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSAN YVES.
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