CASSIGNOL FRANCIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
CASSIGNOL FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juillet 2004 sous le numéro SIREN 302 240 312. Son siège social est situé à Villasavary (11150). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CASSIGNOL FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CASSIGNOL FRANCIS
- SIREN
- 302 240 312
- SIRET (siège)
- 302 240 312 00066
- N° TVA intracommunautaire
- FR62302240312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 302 240 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 juillet 2004
- Siège social
- 11150, VILLASAVARY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CASSIGNOL FRANCIS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CASSIGNOL FRANCIS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 11150 VILLASAVARYSiègeActif
302 240 312 00066 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0111Z
- 11500 QUILLANFermé
302 240 312 00025 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 702C
- 11000 CARCASSONNEFermé
302 240 312 00041 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 701D
- 11300 LIMOUXFermé
302 240 312 00058 · ouvert le 26 avril 1993 · NAF 672Z
Conformité de CASSIGNOL FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSIGNOL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSIGNOL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASSIGNOL FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 2004
Questions fréquentes sur CASSIGNOL FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CASSIGNOL FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CASSIGNOL FRANCIS est 302 240 312. Le SIRET de son siège social est 302 240 312 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62302240312.
Où se situe le siège social de CASSIGNOL FRANCIS ?
Le siège social de CASSIGNOL FRANCIS est situé à Villasavary (11150).
CASSIGNOL FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSIGNOL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSIGNOL FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSIGNOL FRANCIS.
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