CATHERINE MALLET ARCHITECTE

Active

Siren394 648 778SARL39200 SAINT-CLAUDECréée le 01 avril 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CATHERINE MALLET ARCHITECTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1994, identifiée par le SIREN 394 648 778. Elle est domiciliée 6 rue Christin, 39200 Saint-Claude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742A.

Fiche d'identité de CATHERINE MALLET ARCHITECTE

INSEE

Dénomination: CATHERINE MALLET ARCHITECTE
SIREN: 394 648 778
SIRET (siège): 394 648 778 00014
N° TVA intracommunautaire: FR42394648778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 648 778
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Code NAF / APE: 742A
Date de création: 01 avril 1994
Siège social: 6 RUE CHRISTIN, 39200, SAINT-CLAUDE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de CATHERINE MALLET ARCHITECTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CATHERINE MALLET ARCHITECTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CATHERINE MALLET ARCHITECTE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

39200 SAINT-CLAUDESiègeFermé
394 648 778 00014 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 742A

Documents juridiques de CATHERINE MALLET ARCHITECTE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 1996

Acte

Dépôt du 20 avril 1994

Acte

Comptes annuels de CATHERINE MALLET ARCHITECTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CATHERINE MALLET ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CATHERINE MALLET ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CATHERINE MALLET ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CATHERINE MALLET ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CATHERINE MALLET ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CATHERINE MALLET ARCHITECTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur CATHERINE MALLET ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de CATHERINE MALLET ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de CATHERINE MALLET ARCHITECTE est 394 648 778. Le SIRET de son siège social est 394 648 778 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42394648778.

Où se situe le siège social de CATHERINE MALLET ARCHITECTE ?

Le siège social de CATHERINE MALLET ARCHITECTE est situé 6 rue Christin, 39200 Saint-Claude.