CAVAILLE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 405 085 168, CAVAILLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 30 novembre 1984. Son siège social est situé Jouanens, 81190 Saint-Christophe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de CAVAILLE PATRICK
INSEE- Dénomination
- CAVAILLE PATRICK
- SIREN
- 405 085 168
- SIRET (siège)
- 405 085 168 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR37405085168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 085 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 novembre 1984
- Siège social
- JOUANENS, 81190, SAINT-CHRISTOPHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAVAILLE PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CAVAILLE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAVAILLE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAVAILLE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81190 SAINT-CHRISTOPHESiègeActif
405 085 168 00012 · ouvert le 30 novembre 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de CAVAILLE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAVAILLE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAVAILLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAVAILLE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAILLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAVAILLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAVAILLE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 novembre 1984
Questions fréquentes sur CAVAILLE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CAVAILLE PATRICK ?
Le numéro SIREN de CAVAILLE PATRICK est 405 085 168. Le SIRET de son siège social est 405 085 168 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37405085168.
Où se situe le siège social de CAVAILLE PATRICK ?
Le siège social de CAVAILLE PATRICK est situé Jouanens, 81190 Saint-Christophe.
CAVAILLE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CAVAILLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAVAILLE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVAILLE PATRICK.
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